Table des matières

1. Aperçu de la protection des données
2. Hébergement
3. Informations générales et obligatoires
4. Collecte de données sur ce site web
5. Demandes par e-mail ou téléphone
6. Protection des données lors d’événements en ligne

1. Aperçu de la protection des données

Informations générales

Les informations suivantes donnent un aperçu simple de ce qui se passe avec vos données personnelles lorsque vous visitez ce site web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être personnellement identifié. Vous trouverez des informations détaillées sur le sujet de la protection des données dans la politique de confidentialité ci-dessous.

Collecte des données sur ce site web

Qui est responsable de la collecte des données sur ce site web ?

Le traitement des données sur ce site est effectué par l’exploitant du site. Vous pouvez trouver ses coordonnées dans la section « Responsable du traitement » de cette politique de confidentialité.

Comment collectons-nous vos données ?

D’une part, vos données sont collectées lorsque vous nous les communiquez. Cela peut, par exemple, inclure des données que vous saisissez dans un formulaire de contact.

D’autres données sont collectées automatiquement ou avec votre consentement par nos systèmes informatiques lorsque vous visitez le site. Il s’agit principalement de données techniques (par exemple, le navigateur internet, le système d’exploitation ou l’heure d’accès à la page). Ces données sont collectées automatiquement dès que vous accédez à notre site web.

À quoi servent vos données ?

Les données sont collectées pour assurer une prestation correcte du site web ou pour entrer en contact avec vous si vous le souhaitez.

Quels sont vos droits concernant vos données ?

Vous avez à tout moment le droit de recevoir gratuitement des informations sur l’origine, les destinataires et l’objectif de vos données personnelles stockées. Vous avez également le droit de demander la rectification ou la suppression de ces données. Si vous avez donné votre consentement au traitement des données, vous pouvez le retirer à tout moment avec effet futur. Vous avez également le droit, dans certaines circonstances, de demander la limitation du traitement de vos données personnelles. De plus, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle compétente.

Vous pouvez nous contacter à tout moment à ce sujet ou pour toute autre question concernant la protection des données.

2. Hébergement

Strato

Nous hébergeons notre site web chez Strato. Le fournisseur est Strato AG, Pascalstraße 10, 10587 Berlin (ci-après « Strato »). Lorsque vous visitez notre site web, Strato collecte diverses informations, notamment des fichiers journaux contenant votre adresse IP.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de Strato : https://www.strato.de/datenschutz/.

L’utilisation de Strato est basée sur l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Nous avons un intérêt légitime à ce que notre site web soit présenté de la manière la plus fiable possible. Si un consentement a été demandé, le traitement est exclusivement basé sur l’article 6, paragraphe 1, point a du RGPD et l’article 25, paragraphe 1 de la TTDSG (loi sur la protection des données des télécommunications et des médias numériques), dans la mesure où le consentement inclut le stockage de cookies ou l’accès aux informations sur l’appareil de l’utilisateur (par exemple, l’empreinte numérique de l’appareil) au sens de la TTDSG. Le consentement peut être révoqué à tout moment.

Traitement des commandes

Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes (ATD) avec le fournisseur mentionné ci-dessus. Il s’agit d’un contrat requis par la loi sur la protection des données, garantissant que ce fournisseur traite les données personnelles de nos visiteurs de site uniquement conformément à nos instructions et dans le respect du RGPD.

3. Informations générales et obligatoires

Protection des données

Les responsables de ce site prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous traitons vos données personnelles de manière confidentielle et conformément aux réglementations légales sur la protection des données ainsi qu’à la présente déclaration de confidentialité.

Lorsque vous utilisez ce site web, diverses données personnelles sont collectées. Les données personnelles sont des données qui permettent de vous identifier personnellement. Cette déclaration de confidentialité explique quelles données nous collectons et dans quel but nous les utilisons. Elle explique également comment et dans quel but ces données sont collectées.

Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de données sur Internet (par exemple, lors de communications par e-mail) peut présenter des failles de sécurité. Une protection complète des données contre l’accès par des tiers n’est pas possible.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données sur ce site est :

La DenkFabrik, e.V.
Linienstr. 225a
10178 Berlin

E-mail : legal@ladenkfabrik.eu
Téléphone : +49 162 518 20 36

Le responsable du traitement est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données personnelles (par exemple, les noms, adresses e-mail, etc.).

Durée de conservation des données

Sauf indication contraire dans cette déclaration de confidentialité, vos données personnelles resteront chez nous jusqu’à ce que la finalité de leur traitement ne soit plus applicable. Si vous faites valoir une demande légitime de suppression ou si vous retirez votre consentement au traitement des données, vos données seront supprimées, à moins que nous n’ayons d’autres raisons légales de les conserver (par exemple, des obligations de conservation fiscales ou commerciales) ; dans ce cas, les données seront supprimées après la cessation de ces motifs.

Bases juridiques générales pour le traitement des données sur ce site

Si vous avez consenti au traitement des données, nous traitons vos données personnelles sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point a du RGPD et, le cas échéant, de l’article 9, paragraphe 2, point a du RGPD, si des catégories particulières de données conformément à l’article 9, paragraphe 1 du RGPD sont traitées. Si vous avez consenti au stockage de cookies ou à l’accès à des informations sur votre terminal (par exemple, via le fingerprinting d’appareil), le traitement des données est également basé sur l’article 25, paragraphe 1 de la TTDSG. Ce consentement peut être révoqué à tout moment. Si vos données sont nécessaires à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, nous traitons vos données sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Par ailleurs, si vos données sont nécessaires à l’exécution d’une obligation légale, nous les traitons sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point c du RGPD. Le traitement des données peut également être basé sur notre intérêt légitime conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Les bases légales applicables à chaque situation sont expliquées dans les sections suivantes de cette déclaration de confidentialité.

Révocation de votre consentement au traitement des données

De nombreuses opérations de traitement des données ne sont possibles qu’avec votre consentement explicite. Vous pouvez révoquer à tout moment un consentement déjà donné. La légalité du traitement des données effectué avant la révocation n’est pas affectée par cette révocation.

Droit de recours auprès de l’autorité de contrôle compétente

En cas de violation du RGPD, les personnes concernées disposent d’un droit de recours auprès d’une autorité de contrôle, en particulier dans l’État membre où elles ont leur résidence habituelle, leur lieu de travail ou le lieu où l’infraction présumée a été commise. Ce droit de recours s’exerce sans préjudice d’autres recours administratifs ou judiciaires.

Droit à la portabilité des données

Vous avez le droit de recevoir les données que nous traitons automatiquement sur la base de votre consentement ou dans le cadre de l’exécution d’un contrat, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou de les faire transférer à un autre responsable, dans la mesure où cela est techniquement faisable.

Chiffrement SSL ou TLS

Ce site utilise le chiffrement SSL ou TLS pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, tels que les commandes ou les demandes que vous nous envoyez en tant qu’exploitants du site. Une connexion chiffrée est identifiable par le fait que la ligne d’adresse du navigateur passe de « http:// » à « https:// » et par l’icône de cadenas dans la ligne de votre navigateur.

Lorsque le chiffrement SSL ou TLS est activé, les données que vous nous transmettez ne peuvent pas être lues par des tiers.

Droit d’accès, de rectification et de suppression

Dans le cadre des dispositions légales applicables, vous avez à tout moment le droit d’obtenir gratuitement des informations sur vos données personnelles stockées, leur origine, leur destinataire et la finalité de leur traitement, ainsi qu’un droit de rectification ou de suppression de ces données. Pour cela, ou pour toute autre question concernant les données personnelles, vous pouvez nous contacter à tout moment.

Droit de limitation du traitement

Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles. À cette fin, vous pouvez nous contacter à tout moment. Le droit à la limitation du traitement existe dans les cas suivants :

– Si vous contestez l’exactitude de vos données personnelles stockées chez nous, nous avons généralement besoin de temps pour les vérifier. Pendant la durée de cette vérification, vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles.

– Si le traitement de vos données personnelles est/était illégal, vous pouvez demander la limitation du traitement au lieu de la suppression.

– Si nous n’avons plus besoin de vos données personnelles, mais que vous en avez besoin pour exercer, défendre ou faire valoir des droits légaux, vous avez le droit de demander la limitation du traitement au lieu de la suppression.

– Si vous avez formulé une objection en vertu de l’article 21, paragraphe 1 du RGPD, une évaluation doit être effectuée pour déterminer si vos intérêts prévalent sur les nôtres. Tant que cette évaluation n’est pas terminée, vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles.

Si vous avez restreint le traitement de vos données personnelles, ces données – à l’exception de leur stockage – ne peuvent être traitées qu’avec votre consentement ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ou pour protéger les droits d’une autre personne physique ou morale ou pour des raisons d’intérêt public important de l’Union européenne ou d’un État membre.

4. Collecte de données sur ce site

Cookies

Nos pages internet utilisent ce que l’on appelle des « cookies ». Les cookies sont de petits fichiers texte qui n’endommagent pas votre appareil. Ils sont soit stockés temporairement pour la durée d’une session (cookies de session), soit de manière permanente (cookies permanents) sur votre appareil. Les cookies de session sont automatiquement supprimés à la fin de votre visite. Les cookies permanents restent stockés sur votre appareil jusqu’à ce que vous les supprimiez vous-même ou jusqu’à ce que votre navigateur web les supprime automatiquement.

Nous utilisons sur notre site uniquement des cookies techniquement nécessaires (dits « cookies nécessaires »), c’est-à-dire des cookies nécessaires à l’exécution du processus de communication électronique, à la mise à disposition de certaines fonctions que vous souhaitez ou à l’optimisation du site web (par ex. cookies de mesure d’audience web). Ceux-ci sont stockés sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sauf si une autre base juridique est indiquée. Nous avons un intérêt légitime à stocker les cookies nécessaires à la mise à disposition de nos services sans erreur technique et de manière optimisée. Dans la mesure où un consentement a été demandé pour l’enregistrement de cookies et de technologies de reconnaissance comparables, le traitement est effectué exclusivement sur la base de ce consentement (article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et article 25, paragraphe 1 de la TTDSG) ; le consentement peut être révoqué à tout moment.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l’enregistrement de cookies et à n’autoriser les cookies qu’au cas par cas, à exclure l’acceptation de cookies pour certains cas ou de manière générale, et à activer la suppression automatique des cookies à la fermeture du navigateur. Si les cookies sont désactivés, la fonctionnalité de ce site web peut être limitée.

Si des cookies sont utilisés par des entreprises tierces ou à des fins d’analyse, nous vous en informerons séparément dans le cadre de la présente déclaration de protection des données et vous demanderons, le cas échéant, votre consentement.

Fichiers journaux du serveur

Le fournisseur des pages collecte et enregistre automatiquement des informations dans ce qu’on appelle des fichiers journaux du serveur, que votre navigateur nous transmet automatiquement. Il s’agit des informations suivantes :

– Type et version du navigateur
– Système d’exploitation utilisé
– URL de référence
– Nom de l’hôte de l’ordinateur accédant
– Heure de la demande au serveur
– Adresse IP

Aucun rapprochement de ces données avec d’autres sources de données n’est effectué.

La collecte de ces données se fait sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. L’exploitant du site web a un intérêt légitime à l’affichage techniquement sans erreur et à l’optimisation de son site web, ce qui nécessite la collecte des fichiers journaux du serveur.

Formulaire de contact

Si vous nous envoyez des demandes via le formulaire de contact, les informations contenues dans le formulaire de demande, y compris les coordonnées que vous y avez fournies, sont enregistrées chez nous à des fins de traitement de la demande et en cas de questions complémentaires. Nous ne transmettons pas ces données sans votre consentement.

Le traitement de ces données est basé sur l’article 6, paragraphe 1, point b du RGPD, dans la mesure où votre demande est liée à l’exécution d’un contrat ou est nécessaire à la mise en œuvre de mesures précontractuelles. Dans tous les autres cas, le traitement est basé sur notre intérêt légitime à traiter efficacement les demandes qui nous sont adressées (article 6, paragraphe 1, point f du RGPD) ou sur votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD) si cela a été demandé.

Les données que vous avez saisies dans le formulaire de contact restent chez nous jusqu’à ce que vous nous demandiez de les supprimer, que vous révoquiez votre consentement à leur stockage ou que la finalité de leur stockage ne soit plus applicable (par exemple, après le traitement complet de votre demande). Les dispositions légales impératives, en particulier les délais de conservation, demeurent inchangées.

5. Demande par e-mail ou téléphone

Si vous nous contactez par e-mail ou par téléphone, votre demande, y compris toutes les données personnelles en résultant (nom, demande), sera enregistrée et traitée chez nous aux fins de traitement de votre demande. Nous ne transmettons pas ces données sans votre consentement.

Le traitement de ces données se fait sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point b du RGPD, dans la mesure où votre demande est liée à l’exécution d’un contrat ou est nécessaire à la mise en œuvre de mesures précontractuelles. Dans tous les autres cas, le traitement est basé sur notre intérêt légitime à traiter efficacement les demandes qui nous sont adressées (article 6, paragraphe 1, point f du RGPD) ou sur votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD) si cela a été demandé.

Les données que vous nous envoyez par le biais des demandes de contact restent chez nous jusqu’à ce que vous nous demandiez de les supprimer, que vous révoquiez votre consentement à leur stockage ou que la finalité de leur stockage ne soit plus applicable (par exemple, après le traitement complet de votre demande). Les dispositions légales impératives, notamment les délais de conservation légaux, demeurent inchangées.

Pour le traitement des e-mails, nous utilisons Google Workspace. Ce logiciel est proposé par Alphabet Inc., une entreprise dont le siège se trouve aux États-Unis. 

En prenant contact avec nous, vos données personnelles pourraient ainsi être transmises aux États-Unis et y être traitées. Nous attirons également votre attention sur le fait que le niveau de protection des données personnelles défini par la norme européenne ne peut pas être garanti en dehors de l’UE, standard que nous ne pouvons donc pas non plus vous garantir. Nous ne pouvons pas non plus garantir que vous disposerez d’un recours juridique contre le traitement dans un pays tiers, par lequel vous pourrez faire valoir vos droits vis-à-vis du prestataire de services. 

Par exemple, les entreprises américaines sont obligées de transmettre des données personnelles aux services de sécurité sans que vous puissiez, en tant que personne concernée, intenter une action en justice. Il ne peut donc pas être exclu que les autorités américaines (par exemple les services secrets) traitent, évaluent et stockent durablement vos données sur les serveurs américains à des fins de surveillance. Nous n’avons aucune influence sur ces activités de traitement.

6.⁠ ⁠Protection des données lors d’événements en ligne

Formulaire d’inscription

Nous enregistrons et traitons les informations que vous avez éventuellement fournies dans un formulaire d’inscription (en règle générale, votre nom et votre adresse e-mail) dans le but de préparer et de réaliser l’événement en ligne concerné.

Le traitement est effectué sur la base du consentement que vous avez donné dans le formulaire d’inscription (art. 6, al., let. a du RGPD).

Réalisation

Nous traitons vos données à caractère personnel dans le but de réaliser l’événement en ligne concerné. « Les données personnelles » comprennent ici toutes les informations que vous avez saisies pendant l’événement et qui sont partagées avec d’autres participants pendant l’événement grâce aux partages sur la plateforme de vidéoconférence que nous utilisons.

Le traitement est effectué sur la base du consentement que vous avez donné dans le formulaire d’inscription ou en participant à l’événement (article 6, paragraphe a du RGPD).

Le cas échéant, des prises de vue sont effectuées pendant l’événement en ligne à des fins de relations publiques et sont ensuite traitées afin de créer des contributions sur le site web de l’association ainsi que dans les médias sociaux. Pour les relations publiques, nous utilisons les prestataires de services Meta Inc (Instagram) et LinkedIn Inc (LinkedIn).

Dans la mesure où nous n’avons pas obtenu votre consentement (implicite), le traitement est effectué sur la base de nos intérêts légitimes prépondérants dans les relations publiques de l’association (art. 6, al. f du RGPD).

Remarque sur le transfert vers des pays tiers

Pour la préparation et la réalisation d’événements en ligne, nous utilisons Google Workspace. Ce logiciel est proposé par Alphabet Inc., une entreprise dont le siège se trouve aux États-Unis. Il en va de même pour les prestataires de services que nous utilisons à des fins de relations publiques, à savoir Meta Inc. et LinkedIn Inc.

Vos données personnelles pourraient ainsi être transmises aux États-Unis et y être traitées. Nous attirons également votre attention sur le fait que le niveau de protection des données personnelles défini par la norme européenne ne peut pas être garanti en dehors de l’UE, standard que nous ne pouvons donc pas non plus vous garantir. Nous ne pouvons pas non plus garantir que vous disposerez d’un recours juridique contre le traitement dans un pays tiers, par lequel vous pourrez faire valoir vos droits vis-à-vis du prestataire de services. 

Par exemple, les entreprises américaines sont obligées de transmettre des données personnelles aux services de sécurité sans que vous puissiez, en tant que personne concernée, intenter une action en justice. Il ne peut donc pas être exclu que les autorités américaines (par exemple les services secrets) traitent, évaluent et stockent durablement vos données sur les serveurs américains à des fins de surveillance. Nous n’avons aucune influence sur ces activités de traitement.

Date de mise à jour : 28 septembre 2024